Archives de catégorie : Présentation du CHSCT Académique

Les comités d’hygiène de sécurité et des conditions de travail

Les comités d’hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

Le rôle des CHSCT est de contribuer à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des personnels ainsi qu’à l’amélioration de leurs conditions de travail et de veiller à l’observation des prescriptions légales prises en ces matières.

Le CHSCT académique

Le CHSCT académique est compétent pour connaître toutes les questions relatives à la santé, la sécurité et les conditions de travail des personnels des écoles, des établissements d’enseignement et de formation du second degré et des services administratifs, situés dans le ressort territorial de l’académie. Il apporte son concours au comité technique académique.

Il est composé de :
– deux membres de l’administration : le recteur d’académie qui le préside ou son représentant et le directeur des ressources humaines
– de sept représentants du personnel titulaires et sept représentants suppléants dont le mandat est de quatre ans.

Il peut être assisté, en tant que de besoin, par les membres de l’administration exerçant des fonctions de responsabilité et intéressés par les questions ou projets de textes soumis à l’avis du comité.
L’inspecteur santé sécurité au travail et le conseiller de prévention académique sont avisés de toutes les réunions du CHSCT et peuvent participer aux travaux (sans voix délibérative).

Le secrétaire du CHSCT

Le secrétaire permanent est désigné parmi les représentants des personnels. Il joue un rôle spécifique de porte-parole de l’ensemble des représentants et d’interlocuteur de l’administration.

Laurent LECUYER (FSU)
Tél : 06 03 82 47 41

Page Santé et sécurité au travail du Rectorat de Besançon